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Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - VRA / Approbation rapport CLECT

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Dérogation au repos dominical année 2026

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Déclassement voie communale. Chemin des Chaux

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Acquisition parcelle à l'Angle des rues Doucet et Descartes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°1 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Révision n°2 statuts Territoire d'énergie Drôme

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Création d'un contrat à durée indéterminé

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

Format : pdf Document du 29/09/25

Délibération CM 22-09-2025 - Rapport d'activité 2024 Valence Romans Agglo

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Portes-infos N175 - septembre-octobre 2025

Format : pdf Magazine du 24/09/25

Portes-infos N175 - septembre-octobre 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Ordre du jour

Ordre du jour CM 22-09-2025

Format : pdf Document du 22/09/25

Ordre du jour CM 22-09-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

Format : pdf Document du 22/09/25

Liste délibérations votées - CM 22-09-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Mise à jour autorisation de programme Arboretum, budget 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Décision modificative n°1. Budget communal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Créances éteintes, compte budgétaire 6542 du budget communal 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

Format : pdf Document du 22/09/25

Délibération CM 22-09-2025 Admission en non valeur. Compte 6541 du budget Opérations économiques

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

Format : pdf Document du 09/09/25

Arrêté permanent 2025-330 portant sur la signalisation et la règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Sports de raquettes

Séances d'essai Tennis Méridien

Format : pdf Document du 09/09/25

Séances d'essai Tennis Méridien

- Source: Evénement

USCP Tennis

Sports

Tennis Santé

Format : pdf Document du 09/09/25

Tennis Santé

- Source: Evénement

USCP Tennis

Arrêtés

Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune

Format : pdf Document du 18/08/25

Réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne sur la commune

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

Format : pdf Document du 31/07/25

Arrêté 2025-305 portant mise en agglomération d'une portion de la RD 269

- Source : service

Direction Générale des Services

Urbanisme et travaux

Coupure de courant ENEDIS

Format : pdf Document du 24/07/25

Coupure de courant ENEDIS

- Source : Travaux

Direction des Services Techniques

Vie municipale

Portes-infos N 174 - juillet - aout 2025

Format : pdf Magazine du 24/07/25

Portes-infos N 174 - juillet - aout 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Compte-rendu

Procès-verbal CM 07-07-25

Format : pdf Document du 07/07/25

Procès-verbal CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Ordre du jour

Ordre du jour CM 07-07-25

Format : pdf Document du 07/07/25

Ordre du jour CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

Format : pdf Document du 07/07/25

Liste délibérations votées - CM 07-07-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Culture et loisirs

Cours école d'art 2025-2026

Format : pdf Document du 01/07/25

Cours école d'art 2025-2026

- Source : service

Ecole Municipale d'Art

Recrutement

Le groupe Archer recrute !

Format : pdf Document du 01/07/25

Le groupe Archer recrute !

- Source: Evénement

Cellule Emploi

Enfance et jeunesse

Programme Train théâtre 2025-2026

Format : pdf Document du 24/06/25

Programme Train théâtre 2025-2026

- Source: Evénement

Train-théâtre (Valence Romans Agglo)

Enfance et jeunesse

Programme jeune public Train théâtre 2025-2026

Format : pdf Document du 24/06/25

Programme jeune public Train théâtre 2025-2026

- Source: Evénement

Train-théâtre (Valence Romans Agglo)

Vie municipale

Portes-infos N173 - juin 2025

Format : pdf Magazine du 01/06/25

Portes-infos N173 - juin 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Portes en fête

Appel à candidature : Fantôme, soulèvement poétique pour place publique

Format : pdf Document du 30/05/25

Appel à candidature : Fantôme, soulèvement poétique pour place publique

- Source : Article

Train-théâtre (Valence Romans Agglo) ...

Urbanisme et travaux

Formulaire de location de salle (format PDF)

Format : pdf Document du 27/05/25

Formulaire de location de salle (format PDF)

- Source : service

Service des locations (Direction des Services Techniques)

Vie municipale

Portes-infos N172 mai 2025

Format : pdf Magazine du 19/05/25

Portes-infos N172 mai 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Portes en fête

Plaquette Portes en Fête 2025

Format : pdf Document du 15/05/25

Plaquette Portes en Fête 2025

- Source : Article

Service culture-animation

Arrêtés

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

Format : pdf Document du 25/04/25

Arrêté d'approbation du plan communal de sauvegarde

- Source : service

Direction Générale des Services

Vie municipale

Le Portes-infos N171 - Avril 2025

Format : pdf Magazine du 22/04/25

Le Portes-infos N171 - Avril 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

Format : pdf Document du 14/04/25

ORDRE DU JOUR CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

Format : pdf Document du 14/04/25

Liste des délibérations votées CM 14-04-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM 14-04-25

Format : pdf Document du 14/04/25

Procès-verbal CM 14-04-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Compte financier unique 2024

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget principal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat BOE

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Affectation du résultat Budget Les Chênes

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Ombrières parking du Gymnase Milliat - Convention d'occupation

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux électrique rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 - Territoire énergie Drôme - Dissimulation réseaux téléphoniques rues F. Jourdain et G. Philipe

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 Création maison médicale : subvention et mise à disposition d'un logement

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création maison médicale : subvention et mise à disposition d'un logement

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 VRA Demande de fonds de concours

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 VRA Demande de fonds de concours

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 Convention avec le CAUE, étude secteur Arcades

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Convention avec le CAUE, étude secteur Arcades

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 Achat matériel sportif, protection pour la salle spécialisée

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Achat matériel sportif, protection pour la salle spécialisée

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 Prêt Barnum, mise en place d'une caution

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Prêt Barnum, mise en place d'une caution

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 Candidature Villes et villages sobres en eau

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Candidature Villes et villages sobres en eau

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 Encarts publicitaires au sein du bulletin municipal

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Encarts publicitaires au sein du bulletin municipal

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 CMJ, Opération abris à chauvesouris

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 CMJ, Opération abris à chauvesouris

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 14-04-2025 Création d'un contrat à durèe déterminée

Format : pdf Document du 14/04/25

Délibération CM 14-04-2025 Création d'un contrat à durèe déterminée

- Source : service

Direction Générale des Services

Enseignement

Formulaire Inscription à la cantine

Format : pdf Document du 31/03/25

Formulaire Inscription à la cantine

- Source : service

Service scolaire - Service aux étrangers (Service à la population)

Sports

Formulaire de demande de matériel

Format : pdf Document du 30/03/25

Formulaire de demande de matériel

- Source : service

Service des locations (Direction des Services Techniques)

Musique, chant

CONCERT DE PRINTEMPS

Format : pdf Document du 25/03/25

CONCERT DE PRINTEMPS

- Source : Article

Ecole de musique intercommunale

Sorties, visites, excursions

De ferme en ferme

Format : pdf Document du 21/03/25

De ferme en ferme

- Source: Evénement

Service communication (Cabinet du maire) ...

Environnement

Programme semaine verte 2025

Format : pdf Document du 18/03/25

Programme semaine verte 2025

- Source: Evénement

Cabinet du maire ...

Vie municipale

Portes-infos N 170 - Mars 2025

Format : pdf Magazine du 17/03/25

Portes-infos N 170 - Mars 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Semaine verte

Semaine verte 2025

Format : pdf Document du 17/03/25

Semaine verte 2025

- Source : Article

Service sports et vie associative ...

Urbanisme et travaux

Marchés publics conclus en 2024

Format : pdf Document du 27/02/25

Marchés publics conclus en 2024

- Source : service

Service communication (Cabinet du maire) ...

Sports

Newsletter 1er semestre 2025

Format : pdf Document du 21/02/25

Newsletter 1er semestre 2025

- Source : service

Volley-ball - U.S.C.P.

Vie municipale

Portes-infos N 169 - Février 2025

Format : pdf Magazine du 19/02/25

Portes-infos N 169 - Février 2025

- Source : Article

Service communication (Cabinet du maire)

Foires, puces

Puces des couturières 2025

Format : pdf Document du 17/02/25

Puces des couturières 2025

- Source: Evénement

Association familiale de Travaux Manuels ...

Ordre du jour

Ordre du jour CM 10-02-25

Format : pdf Document du 10/02/25

Ordre du jour CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Compte-rendu

Procès-verbal CM 10-02-25

Format : pdf Document du 10/02/25

Procès-verbal CM 10-02-25

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

Format : pdf Document du 10/02/25

Liste délibérations votées CM 10-02-2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Arrêtés

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

Format : pdf Document du 10/02/25

Arrété portant mise à jour du PLU - Modification classement sonore des infrastructures de transports terrestre

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Reprise anticipée résultats 2024 Budget Les Chênes 2025

- Source : service

Direction Générale des Services

Délibérations

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

Format : pdf Document du 10/02/25

Délibération CM 10-02-25 Budget Primitif 2025 - Commune

- Source : service

Direction Générale des Services


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